Éditeur
Le site sophroparis15.fr est édité par Sylvie Cottray, située au 182 rue de javel, 75015 Paris.
E-mail : contact@sophroparis15.fr
Code APE : 9609Z
SIRET : 92783378000012
Directrice de la publication : Sylvie Cottray
Webmaster : Sylvie Cottray
Assisance technique: M. C. Desplat
Hébergeur
Nom de l’hébergeur du site sophroparis15.fr :
OVH HOSTING LIMITED
Enterprise House,
O’Brien Road,
Co. Carlow, Carlow,
R93Y0Y3, Ireland
Registration Number : 468585
VAT Number 9520632R.
OVH HOSTING LIMITED est une filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.
Conditions d’accessibilité
Le Site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, indépendamment des éventuelles opérations de maintenance.
Protection des données personnelles
En remplissant certains des formulaires présents sur le Site, vous serez amenés à communiquer à sophroparis15.fr des informations à caractère personnel. Nous vous invitons à consulter notre Politique de Confidentialité concernant la Protection des données personnelles.
Contenu du site
D’une manière générale, sophroparis15.fr considère que les informations que vous envoyez vers le Site par courrier électronique ou autre mode de communication constituent des informations non confidentielles et entièrement libres de droits, à l’exception de vos données personnelles. Ces informations incluent notamment les questions, réponses, commentaires, suggestions et autres messages similaires que vous envoyez spontanément sur le Site.
Concernant les photos sur sophroparis15.fr, elles sont libres de droit (cf. sites Unsplash, pixabay et pexels).
Propriété intellectuelle
Le Contenu du Site est protégé par la législation relative à la propriété intellectuelle en vigueur en France, et ce pour le monde entier. Celui-ci est mis à disposition sur internet pour une consultation individuelle dans un cadre privé.
Conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, sophroparis15.fr interdit expressément tout acte d’extraction, de réutilisation, de mise à disposition du public du contenu des bases de données accessibles sur le Site. Sauf autorisation expresse et préalable de sophroparis15.fr, sont également interdits tous actes de reproductions, représentations, adaptations, modifications, traductions, même partielles, des contenus mis à disposition sur le Site.
Toute exploitation non autorisée du Contenu du Site est constitutive d’actes civilement et pénalement répréhensibles et engage la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur sur le fondement de la contrefaçon de droits d’auteur et/ou droit des signes distinctifs, et éventuellement sur le fondement de la concurrence déloyale et/ou du parasitisme.
Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont soumises à la loi française. En cas de litige lié à l’interprétation, la validité et les conséquences des présentes mentions légales et, à défaut de solution amiable préalable, les tribunaux de Paris seront seuls compétents.